Mentions Légales & Conditions de Consultation

Ce portail d'information institutionnelle est édité par l'association AKELNOM à Caen. Conformément aux dispositions de la législation française LCEN, nous rappelons les conditions de son utilisation désintéressée d'intérêt général.

Mentions Légales d'Édition

Éditeur du Site

Le présent portail documentaire est édité par l'association AKELNOM, association régie par la loi du 1er juillet 1901 (sans but lucratif), enregistrée en Préfecture du Calvados sous le numéro RNA W142011328, SIREN 441889771.
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Laurent, Président du Conseil d'Administration.

Siège Social et Contact

Adresse du siège social : 78 RUE BRANVILLE, 14000 CAEN, 14000 Caen, France.
Téléphone administratif : +33 5 43 64 57 47.
Courriel officiel : mdazadd767@gmail.com.

Hébergement du Portail

Le portail est hébergé en conformité avec les critères de souveraineté numérique sur des serveurs sécurisés en Europe. Toute demande relative à l'infrastructure d'hébergement peut être acheminée directement à notre secrétariat par le biais du formulaire de contact non marchand de Caen.

Conditions Générales d'Usage (CGU)

Utilisation Non Marchande

Ce site constitue une ressource académique d'intérêt général exclusive. Aucune transaction financière, vente de biens, ou service marchand n'est proposé sur les pages de ce domaine. La reproduction partielle ou totale des textes, rapports d'impact ou données de terrain est autorisée à des fins purement d'éducation ou d'étude non commerciale, sous réserve de citer explicitement l'association AKELNOM et l'adresse URL d'origine.

Nous soumettre une demande documentaire